ATR n°126 | Additifs - Allégation - Novel Food - Champignons - ADDFMS - EFSA - Acides gras trans - Pesticides - Bisphénol A - Retrait de produits

Publié le 21.12.2015

Voici le sommaire de cette publication :

I. Ingrédients et additifs
> Ré-évaluation de la sécurité d’emploi de plusieurs additifs
> Avis de l’ANSES sur un projet de décret relatif à la mise sur le marché des champignons
> Publication d’un rapport de la Commission sur les acides gras (AG) trans
II. Novel Food
> Publication du Règlement Novel Food
> Nouvel avis de l’EFSA
III. Etiquetage et allégations
> Autorisation d’une allégation Art. 13.5
> Etats-Unis : La FDA soumet à commentaires publics l’utilisation du terme « Naturel » sur les étiquetages
> Questions / réponses du règlement INCO
IV. Pesticides et matériaux au contact
> Publication d’un nouveau règlement
> Publications d’une feuille de route sur le bisphénol A
V. ADDFMS | Publications de plusieurs documents par l’EFSA
VI. Sécurité sanitaire | La Cour de Cassation précise quand les produits doivent être retirés du marché
VII. EFSA
L’EFSA renforce l’accès public aux données
Le programme des prochaines consultations publiques est disponible en ligne
67ème réunion du conseil d’administration de l’EFSA - Adoption du programme de travail annuel, du programme de travail triennal et du budget pour 2016, et discussion autour de la mise en oeuvre de la stratégie 2020 de l’EFSA
VIII. Autres | La Commission lance un nouveau système d’assistance et de coopération administratives afin de lutter contre les pratiques frauduleuses

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