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Technico-réglementaire

30-01-15 ATR n°81 | Gelée royale : enquête publique sur le projet de norme ISO Thème : Technico-réglementaire

Un groupe d’experts internationaux, dont SYNADIET fait partie, a négocié pendant plusieurs années un projet de norme (« DIS » – « Draft... Lire la suite

27-01-15 ATR n°80 | Synthèse réglementaire du 27 janvier 2015 Thème : Technico-réglementaire

Voici le sommaire de cette publication :  I. Déclaration | Publication des nouvelles modalités de déclaration des compléments alimentairesII. ... Lire la suite

20-01-15 ATR n°79 | Synthèse réglementaire du 19 janvier 2015 Thème : Technico-réglementaire

Voici le sommaire de cette publication : I. Ingrédients  > Caféine : l’EFSA lance une consultation publique sur son projet d’évaluation > ... Lire la suite

13-01-15 ATR n°78 | L’étiquetage des nanomatériaux – Janvier 2015 Thème : Technico-réglementaire

Voici le sommaire de cette publication :  I. Contexte règlementaire : le règlement INCO II. Définition actuelle d’un nanomatériau appliquée à l’... Lire la suite

13-01-15 ATR n°77 | Synthèse réglementaire du 12 janvier 2015 Thème : Technico-réglementaire

Voici le sommaire de cette publication :  I. Etiquetage : Publication du décret relatif au logo « TRIMAN » et du guide d’application correspondantII... Lire la suite

09-01-15 ATR n°76 | Newsletter EHPM Novembre/Décembre 2014 & Newletter réglementaire internationale EHPM Thème : Technico-réglementaire

Voici le sommaire de la Newsletter EHPM Novembre-Décembre 2014 : > Edito du Président (extrait)> Commission européenne :- Programme de travail... Lire la suite

29-12-14 ATR n°75 | Synthèse réglementaire du 29 décembre 2014 Thème : Technico-réglementaire

Contaminants  > Avis sur le Bisphénol A adopté : publication en janvier 2015 > La consultation sur l’acrylamide dans les aliments... Lire la suite

23-12-14 ATR n°74 | Rappel : entrée en vigueur au 1er janvier prochain de la suspension du bisphénol A (BPA) dans tout contenant ou ustensile alimentaire Thème : Technico-réglementaire

La loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 modifiée par la loi n°2012-1442 du 24 décembre 2012 suspend la fabrication, l’importation, l’exportation et la... Lire la suite

19-12-14 Mise en ligne du Mémento Additifs Thème : Technico-réglementaire

Le GT Qualité met désormais à votre disposition un mémento consacré aux additifs utilisés dans les compléments alimentaires, la règlementation sur... Lire la suite

17-12-14 ATR n°73 | Atelier « Plantes » au Parlement européen de Bruxelles – Pour la défense de l’option 2b Thème : Technico-réglementaire

Le 10 décembre, l’EHPM et l’Eurodéputé belge Marc TARABELLA (S&D) organisaient un atelier au Parlement européen de Bruxelles. L’événement... Lire la suite

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