Plantes ou préparations de plantes

Les plantes et préparations de plantes sont parmi les ingrédients les plus représentés dans les compléments alimentaires.

Leur utilisation

L’utilisation des plantes pour leurs bienfaits sur la santé est connue depuis l’Antiquité. A travers les cultures, l’homme a appris à connaître leurs propriétés et à maîtriser leur utilisation.

Les plantes sont utilisées utilisées de deux manières :

• la poudre de plante : cette forme apporte au consommateur le totum de la plante, c’est-à-dire l’ensemble des substances contenues dans la plante qui peuvent agir en synergie ;
• les extraits de la plante : un extrait de plante est une préparation obtenue à partir de la macération d’une plante dans un liquide (solvant). Ce solvant, souvent à base d’eau ou d’alcool, libère et recueille les composés actifs de la plante. La solution obtenue est ensuite pressée, décantée puis filtrée pour obtenir l’extrait de la plante. Les extraits peuvent être liquides ou secs, lorsque le solvant a été évaporé. Certaines formes d’extraction permettront de concentrer la préparation en certains actifs d’intérêt.

Leurs bienfaits

Exemple de plantes utilisées dans les compléments alimentaires :

• Stress et sommeil : aubépine, camomille, coquelicot, houblon, rhodiole, safran, valériane ;
• Digestion : artichaud, chardon-marie, fenouil, menthe poivrée, radis noir, rhubarbe ;
• Vitalité : acérola, gingembre, ginseng, goyave, guarana ;
• Voies respiratoires : curcuma, ortie, prêle ;
• Articulation : eucalyptus, menthe, pélargonium, thym ;
• Circulation : hibiscus, marron d’Inde, vigne rouge.

Quelques chiffres

Leur réglementation

Les plantes et préparations de plantes présentes dans les compléments alimentaires sont définies par le décret n°2006-352. Il s’agit d’ingrédients composés de végétaux ou isolés à partir de ceux-ci. Sont exclues de ce cadre, les plantes ou préparations de plantes possédant des propriétés pharmacologiques et destinées à un usage exclusivement thérapeutique.

Arrêté Plantes

Pour être utilisée dans un complément alimentaire, les plantes et préparations de plantes doivent être formellement autorisées par la règlementation française et européenne. Le décret n°2006-352 prévoit un encadrement spécifique pour les plantes et préparations qui en sont issues.

En France, l’arrêté du 24 juin 2014 dit « arrêté Plantes » établit, en annexe I, une liste positive de 540 plantes autorisées dans les compléments alimentaires avec les conditions d’emploi spécifiques, les substances à surveiller, les précautions d’emploi à étiqueter ainsi que les restrictions d’utilisation.

Liste B de la Pharmacopée française

Il existe cependant une liste négative : la liste B de la Pharmacopée française. Elle répertorie les plantes pour lesquelles les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu. Lorsqu’une plante est présente dans cette liste, cela ne signifie pas obligatoirement qu’elle est interdite dans les compléments alimentaires mais c’est une preuve concernant une préoccupation sanitaire qui peut amener les autorités à refuser une demande de commercialisation. Si une plante est présente à la fois dans l’arrêté Plantes et dans la liste B, les compléments alimentaires qui la contiennent ne peuvent être vendus que par des pharmaciens. Il est ainsi interdit de distribuer ces produits sur des site de vente en ligne, dans des magasins bio ou diététiques.

Plantes et reconnaissance mutuelle

Les plantes absentes de l’arrêté Plantes mais présentes sur une liste d’un autre Etat membre de l’UE, peuvent être utilisées dans un complément alimentaire en France grâce à la reconnaissance mutuelle. Il est ainsi possible d’utiliser la procédure de reconnaissance mutuelle pour enregistrer le produit en Article 16 sur la base des listes de l’Italie (décret Italien du 27 mars 2014), de la Belgique (Arrêté royal du 29 août 1997 consolidé), de la Croatie (Journal Officiel de Décembre 2013), en joignant la preuve de l’autorisation à la déclaration (Cf N°78, Juillet-Août). Attention, lorsque l’on utilise une plante en reconnaissance mutuelle, il faut également tenir compte des précautions ou restrictions d’emploi imposées dans le pays sur lequel s’appuie la reconnaissance.

Frontières avec le médicaments

En plus de l’autorisation de la plante, il faut tenir compte de la quantité présente dans le produit. En effet, la directive 2002/46/CE indique qu’il est interdit pour un complément alimentaire d’avoir une activité pharmacologique. Cela entraînerait une requalification du produit en médicament par fonction. Les plantes pour lesquelles une monographie EMA définit une dose en usage médical bien établi, ne peuvent donc pas être utilisées à ces mêmes doses dans les compléments alimentaires. Seule une dose inférieure est autorisée.

Liste BelFrIt et harmonisation

Dans le but de créer une liste commune de plantes, les autorités françaises, belges et italiennes ont lancé en 2011 une initiation qui a abouti à la publication de la liste BelFrIt en 2014. Elle regroupe 1 029 plantes et 11 champignons qui ont évalués par des experts. Même si cette liste n’a pas de valeur juridique, le décret italien du 10 août 2018 et l’arrêté royal belge du 31 août 2021 ont repris les travaux de la liste BelFrIt.

Les disparités entre les Etats membres de l’Union européenne restent toutefois encore importantes : certains ont des listes positives, d’autres une approche plus libérale. La liste BelFrIt reste donc un outil à promouvoir au niveau européen pour permettre, demain, un encadrement harmonisé des compléments alimentaires à base de plantes